Les éditions LOCOMOTIVE
Mentions légales
493 154 686 R.C.S. Pau
Elisabeth Marimbordes
Siège social : 52, rue des Pyrénées – 64190 GURS
Editions de livres numériques et audio
Numéro de TVA : pas concernée
Création du Site – mentions légales
Les Editions LOCOMOTIVE
Elisabeth Marimbordes – 52, rue des Pyrénées – 64190 GURS
Contact : 06 98 94 10 73 – elisabethmarimbordes@gmail.com
Hébergement – mentions légales
WORDPRESS – Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
Administration du site – mentions légales
Editions LOCOMOTIVE
52, rue des Pyrénées – 64190 Gurs – France
Soumis à la législation française ainsi qu’à la législation internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
Accès au site
Le site https://enlocomotive.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Il propose les services suivants :
- Vente de livre numérique, audio.
- Vente de livre papier, imprimé à la demande
Le site est ainsi accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont par contre à sa charge.
Collecte des données
De plus, le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose par conséquent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ainsi ce droit :
· par mail à l’adresse email elisabethmarimbordes@gmail.com
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
La marque LOCOMOTIVE est une marque déposée par Elisabeth Marimbordes. Par conséquent, toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, totalement prohibée.
L’Utilisateur doit alors solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage ainsi à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site https://enlocomotivefr.wordpress.com/ ont une réputation fiable mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées se présentent à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site https://enlocomotivefr.wordpress.com/ ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, on ne peut tenir responsable le site de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Le site https://enlocomotivefr.wordpress.com/ ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur sait ainsi informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site https://enlocomotivefr.wordpress.com/. Ce dernier n’a alors pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
Cookies
L’Utilisateur est donc informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site https://enlocomotivefr.wordpress.com/. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.
L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site https://enlocomotivefr.wordpress.com/.
En naviguant sur le site, par conséquent, l’Utilisateur les accepte.
L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Publication par l’Utilisateur
Le site permet aux membres de publier les contenus suivants :
commentaires.
Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette. Règles de bonne conduite de l’internet et les règles de droit en vigueur.
Le site peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.
Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé. Dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
La société éditrice s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.
Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.
Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site, sans préavis.
Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites en début de page.
Les éditions LOCOMOTIVE 